Mentions légales

Le site et l'application Orbat sont édités par Orbat [forme juridique — ex. SAS], au capital de [à compléter] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN à compléter], SIRET [à compléter].

Siège social : [adresse à compléter]. Contact : orbat.app@gmail.com.

Directeur·rice de la publication : Orlane Houzet & Baptiste Loiget.

Frontend : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Backend : Railway Corp., [adresse à compléter].

Base de données et authentification : Supabase, hébergement région eu-west-3 (Paris).

L'ensemble des contenus (marque, logo, textes, interface) est la propriété d'Orbat ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les données des établissements proviennent notamment de la base SIRENE (INSEE), réutilisées sous licence ouverte.